Conformité réglementaire & Sécurité
La confiance est au cœur de chaque opération.
rebond s’appuie sur un cadre juridique clair, des partenaires agréés et des procédures strictes pour garantir la sécurité de ses investisseurs et de ses émetteurs.
rebond s’appuie sur un cadre juridique clair, des partenaires agréés et des procédures strictes pour garantir la sécurité de ses investisseurs et de ses émetteurs.
Cadre réglementaire
Opérations encadrées par :
KYC / AML*Investisseurs qualifiés
* Procédures KYC / LCB-FT
KYC / AML*
* Procédures KYC / LCB-FT
MiFID II*Information sur les risques
* Markets in Financial Instruments Directive
MiFID II*
Sécurité des investisseurs
Conservation des titres et flux financiers assurée par Crédit Mutuel, établissement agréé
Transparence et sécurité assurée par nos contrats intelligents, déployés sur des blockchains publiques
Digitalisation sécurisée via des audits techniques réguliers par des entreprises spécialisées
Sécurité des actifs réels
Analyse préalable
Audit technique, financier et réglementaire des projets financés
Structuration
Véhicules dédiés (SPV) et clauses protectrices (covenants)
Sûretés & conservation
Les titres émis sont bloqués et sécurisés par un dépositaire agréé
Suivi de l’impact
Reporting ESG conforme aux meilleures pratiques internationales
Gouvernance & Contrôle
Un comité consultatif indépendant
Consitué d'experts en réglementation financière, énergies renouvelables et blockchain
Des cabinets juridiques spécialisés
Mobilisés à chaque émission
Transparence & Responsabilités
Les rendements annoncés constituent des objectifs non garantis. Chaque investissement comporte un risque de perte en capital et de liquidité
Les obligations sont exclusivement destinées à des investisseurs qualifiés ; aucune offre au public n’est réalisée
rebond s’engage à publier régulièrement des rapports financiers et extra-financiers, incluant le suivi de l’impact ESG